Compliance et régulation dans le secteur financier : focus sur les prêts de titres et les dérivés OTC
Dans cet article, Esten CHAUVIN (ESSEC Business School, Grande Ecole – Master in Management, 2023-2026) partage son expérience et ses connaissances sur la compliance et la régulation dans le secteur financier, avec un focus particulier sur les prêts de titres et les dérivés OTC.
Introduction
La compliance et la régulation jouent un rôle fondamental dans le secteur financier, garantissant la transparence et la sécurité des transactions. Cet article vise à expliquer les principaux aspects de la régulation en finance, en se concentrant sur les prêts de titres et les dérivés de gré à gré (OTC).
Importance de la compliance et de la régulation
Les régulations financières sont mises en place pour protéger les investisseurs, maintenir la stabilité des marchés et prévenir les pratiques frauduleuses. La compliance, quant à elle, assure que les institutions financières respectent ces régulations. Ensemble, elles forment le socle de la confiance dans le système financier.
Différence entre régulation et réglementation
La réglementation se réfère aux textes de lois, directives et règlements émis par les autorités compétentes pour encadrer les activités financières. Elle définit les règles et les normes que les institutions financières doivent suivre. La régulation financière, en revanche, est le processus par lequel ces règles sont mises en œuvre et appliquées. Elle inclut les activités de surveillance et de contrôle menées par les régulateurs pour s’assurer que les institutions se conforment aux réglementations en vigueur.
Origine et importance du reporting
Le reporting financier est né de la nécessité de fournir des informations transparentes et fiables aux régulateurs, investisseurs et autres parties prenantes. Il permet de suivre et d’évaluer les risques systémiques, de détecter les irrégularités et de garantir la stabilité du système financier. Par exemple, le reporting des transactions de prêt de titres et de dérivés OTC aide les régulateurs à surveiller les expositions et à prévenir les crises financières.
Principales régulations
- Réglementation SFTR : La Securities Financing Transactions Regulation (SFTR) en Europe impose des exigences de reporting détaillées pour toutes les transactions de financement de titres. Cette régulation vise à augmenter la transparence et à réduire les risques systémiques.
- Réglementation EMIR : L’European Market Infrastructure Regulation (EMIR) impose des obligations de compensation et de reporting pour les dérivés OTC. Elle a été mise en place pour améliorer la transparence et réduire le risque de contrepartie.
- Dodd-Frank Act : Aux États-Unis, cette loi impose des réglementations strictes sur les dérivés OTC, visant à prévenir une autre crise financière.
Compliance dans les prêts de titres
Les prêts de titres, ou stock loans, sont soumis à une surveillance réglementaire stricte. Les institutions doivent s’assurer que les transactions sont correctement déclarées et que les garanties sont adéquates.
Exigences de reporting
Les transactions de prêt de titres doivent être déclarées aux régulateurs dans un délai spécifique. Cela inclut des informations détaillées sur les parties impliquées, les titres prêtés et les garanties fournies.
Gestion des garanties
Les garanties doivent être évaluées régulièrement pour s’assurer qu’elles couvrent adéquatement le risque de contrepartie. Par exemple, si la valeur des titres prêtés augmente ou diminue significativement, des ajustements des garanties peuvent être nécessaires.
Exemple pratique
Pendant mon stage chez Oddo BHF, j’ai travaillé sur des transactions de prêt de titres où nous devions ajuster les garanties en fonction des fluctuations du marché. Nous collaborions étroitement avec le département de compliance pour nous assurer que toutes les transactions étaient conformes aux régulations en vigueur.
Compliance dans les dérivés OTC
Les dérivés OTC sont également fortement régulés pour garantir la transparence et la sécurité des marchés financiers.
Compensation et clearing
L’European Market Infrastructure Regulation (EMIR) impose que certaines transactions de dérivés OTC soient compensées par des chambres de compensation centrales pour réduire le risque de contrepartie. Cela signifie que les parties impliquées dans une transaction doivent passer par une entité tierce qui garantit la transaction.
Exigences de reporting
Toutes les transactions de dérivés OTC doivent être déclarées aux régulateurs, incluant des détails sur les termes du contrat, les parties impliquées et les expositions au risque. Ces informations permettent aux régulateurs de surveiller les risques systémiques.
Exemple pratique
Durant mon stage, j’ai aidé à préparer des rapports de conformité pour les transactions de dérivés OTC. Cela impliquait de s’assurer que toutes les transactions étaient correctement enregistrées et que les expositions étaient gérées conformément aux régulations. Par exemple, une transaction de swap de taux d’intérêt nécessitait une déclaration précise et la mise en place de garanties adéquates.
Impact des régulations sur les opérations quotidiennes
Les régulations influencent fortement les opérations quotidiennes des institutions financières. Elles nécessitent des systèmes robustes pour le reporting et la gestion des risques, ainsi qu’une collaboration étroite entre différents départements.
Systèmes et technologies
Les institutions doivent investir dans des systèmes informatiques avancés pour gérer les exigences de reporting et de compliance. Cela inclut des logiciels de gestion des risques, des plateformes de reporting et des systèmes de suivi des garanties.
Formation et sensibilisation
Il est essentiel que tous les employés soient formés aux régulations et aux politiques de compliance. Cela inclut des sessions de formation régulières et des mises à jour sur les nouvelles réglementations.
Conclusion
La compliance et la régulation sont essentielles pour maintenir la confiance et la stabilité dans le secteur financier. Pour les étudiants et futurs professionnels de la finance, comprendre ces régulations est crucial. Les prêts de titres et les dérivés OTC sont deux domaines où la régulation joue un rôle particulièrement important, nécessitant une attention constante et une gestion rigoureuse.
Ressources utiles
À propos de l’auteur
Cet article a été écrit en juillet 2024 par Esten CHAUVIN étudiant en Master de Management à l’ESSEC Business School, ancien stagiaire OTC Derivatives, Stock Loans, Repo Loans chez Oddo BHF.